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Le Sol et l'immeuble. Les formes dissociées de propriété immobilière dans les villes de France et d'Italie (XIIe-XIXe siècle) (Actes de la table ronde, Lyon 1993) (coll. EFR, 206), 1995, 342 p. -

A partir du XIe et du XIIe siècle, les modalités de l'urbanisation entraînent l'apparition de formes dissociées de la propriété immobilière et l'émergence du droit de superficie. Depuis le Moyen Age, les villes ont vu se multiplier les droits sur le sol et sur les immeubles que n'a pas abolis le Code civil. Le XIXe siècle coïncide même avec un certain renouvellement de ces formes de propriété.
Référence : 11862. Français
26,00 €
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